mardi 25 septembre 2018

Informons nous en Lozère sur l'éolien industriel

Nous essayons depuis plusieurs années de faire le relai d'une actualité que l'on voit peu développée dans nos médias.

A ce sujet nous vous mettons en lien la lettre du 24 septembre de la FED, qui synthétise quelques points scandaleux du discours formaté et trompeur sur la transition énergétique et sur l'éolien industriel en France. Les quelques références citées dans cette lettre de la FED montre bien que l'on prend les citoyens pour des cons.

A nous en Lozère de réagir localement ; plusieurs associations le font face à la pression éolienne sur nos exceptionnels territoires de montagne. Ces territoires sont un bien commun du département qu'il faut savoir ménager pour garantir un avenir durable.





Bonne lecture


samedi 22 septembre 2018

Informons nous en Lozère pour ne pas mourir idiot, et pour une vraie société de confiance

Dans notre page de blog précédente nous parlions de l'omerta organisée sur l'émergence des projets éolien, en citant un exemple de promesse de bail exigeant le silence des propriétaires fonciers s'engageant à louer leur bien pour des machines ayant des incidences fortes sur l'environnement dans un rayon de plus de 10km.

Cette omerta risque d'être renforcée par une loi "société de confiance"proposant une modification des procédures actuelles d'enquête publique.

Nous mettons ci-dessous le texte d'une lettre du 21 septembre de la FED sur ce sujet :

 Bonjour
Suppression progressive des enquêtes publiques
Une nouvelle atteinte  fondamentale à la démocratie est en cours

Voici les analyses de 2 personnalités aux sensibilités très différentes, PATRICE CAHART, ancien directeur de la législation fiscale au ministère des Finances et Jacky Bonnemain écologiste porte-parole de l’ONG Robin de bois , qui donnent leur avis    concernant les nouvelles mesures que les parlementaires viennent de voter  sous le terme de « société de confiance »  . 
En réalité il s’agit d’enlever aux citoyens tous les moyens qui leur permettaient de contester démocratiquement des décisions prises par le pouvoir.
 La prochaine étape risque d’être la suppression des tribunaux administratifs demandée par le ministère de l’environnement et la commission de son secrétaire d’Etat Sebastien Lecornu.
Il s’agit d’une atteinte globale inadmissible à la démocratie
 La Fédération Environnement Durable fera tout ce qui est juridiquement possible pour lutter contre de telles atteintes aux droits fondamentaux des citoyens
 Jean-Louis Butré
                                                

Vers la fin des enquêtes publiques

Analyse de patrice Cahart

L’étiquette « société de confiance » a été utilisée pour retirer au public une partie de ses droits.
La loi qui porte cette étiquette a été publiée au Journal officiel du 11 août 2018. Son article 58 prévoit qu’à titre d’expérience et pour trois ans, dans des régions désignées par décret en Conseil d’Etat, les enquêtes publiques pourront être remplacées par la « participation du public ».
Cette réforme ne concerne pas seulement l’éolien, mais toutes les enquêtes publiques.

La nouvelle procédure
Cette nouvelle procédure comprend deux phases :
a/ Une « concertation préalable », publique et régie par les articles           L.121-15-1 et suivants du Code de l’environnement. Elle se situe normalement à une date à laquelle le projet n’est pas encore bouclé. Sa durée minimale est de quinze jours.
Il n’y a pas de commissaire-enquêteur, mais un « garant », qui fait la synthèse des observations recueillies, sans prendre parti. Les critiques émises par le public seront sans doute noyées dans un discours lénifiant. Le préfet et ses collaborateurs ne regarderont vraisemblablement que cette synthèse, sans se reporter aux observations elles-mêmes.
Il semble qu’aucune réponse ne sera adressée aux auteurs d’observations.
b) La « participation du public » à un projet entièrement élaboré (articles       L. 123-19 et suivants du Code de l’environnement). Sa durée est d’au moins un mois.
Les observations du public doivent être émises sur la Toile, ou à la rigueur, par la Poste. Pas de rencontres, pas de registres. Ni commissaire-enquêteur, ni garant, ni synthèse.
Les observations iront directement au préfet qui en fera ce qu’il voudra, sous le contrôle des tribunaux. Là encore, les auteurs d’observations ne recevront, semble-t-il, aucune réponse. Tout cela pour faire gagner du temps aux promoteurs.

Appréciation
Certains opposants à l’éolien considèrent que les enquêtes publiques actuelles ne servent à rien. En réalité :
+ chaque année, nous avons en ce domaine plusieurs avis défavorables de commissaires-enquêteurs, et le plus souvent les préfets les suivent, car ils ne veulent pas risquer d’être condamnés pour « erreur manifeste d’appréciation » ; parmi les cas de 2018 se trouve celui du projet éolien de Saint-Aignan (Sarthe), dont la réalisation porterait atteinte à un site majeur, celui de Ballon ;
+ les réponses que les commissaires-enquêteurs favorables aux projets éoliens font aux observations du public sont souvent maladroites ou manifestement partiales ; dans bien des cas, le commissaire approuve en bloc les réponses du promoteur sans les discuter une à une ; les opposants peuvent, alors, dans leurs mémoires aux tribunaux administratifs, montrer que le commissaire a manqué à sa mission, et ce motif d’annulation est   parfois retenu par lesdits tribunaux.
La réforme fait perdre aux opposants l’espoir d’obtenir un avis défavorable du commissaire, et, dans le cas contraire, la possibilité d’invoquer les manquements de ce commissaire. Pour les opposants à l’éolien, c’est un sérieux recul.

 La généralisation probable de cette réforme « expérimentale ».
Un décret en Conseil d’Etat désignant les régions d’expérience devrait paraître prochainement. Les Pays de la Loire, région de François de Rugy, en seront probablement.
Mais il ne faut pas nourrir d’illusions en ce qui concerne les autres régions. Le recours à une « expérience » est un moyen de faire passer une réforme délicate. En effet, comment s’opposer à une expérience ? Tel avait aussi été le cas pour l’autorisation unique. Quelques mois plus tard, alors qu’on n’avait encore aucune idée des résultats de cette nouveauté expérimentale, Ségolène Royal a décidé de la généraliser. Le remplacement général des enquêtes publiques par la « participation du public » pourrait donc avoir lieu bien avant le terme de trois ans fixé par l’article 58 de la loi « société de confiance ».
En conséquence, il sera bon de noter toutes les anomalies engendrées par la nouvelle formule, de façon à pouvoir mobiliser le moment venu, avec des arguments précis, contre l’article de loi généralisant cette formule. Il ne faut pas non plus exclure un recours à la Cour européenne de justice, dont le fondement serait l’absence de réponse aux questions du public.

 Analyse et communiqué de presse de l'association Robin des bois      
 

20 septembre 2018

Silence, on prend des risques


Robin des Bois soutient l’appel à la grève des services de l’Etat chargés d’instruire les dossiers de projets industriels et de surveiller l’exploitation des usines, des installations de gestion des déchets, des entrepôts et des élevages industriels, des centrales nucléaires, des barrages hydroélectriques et autres unités de production d’énergie.

Cet appel du 21 septembre arrive à point nommé, 17 ans après la catastrophe d’AZF.
Sous le prétexte de dynamiser l’essor économique, l’Elysée, les ministres et les parlementaires procèdent au dynamitage et au mitage de tous les organes, de toutes les compétences et de tous les boucliers normatifs et réglementaires veillant à la protection des travailleurs, des populations, de l’eau, de l’air, des sols et de la biodiversité.

Les enquêtes publiques sont sur la sellette, les avis des commissaires enquêteurs sont superflus, le Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Technologiques est de moins en moins consulté et écouté, les CODERST (Conseil Départemental de l'Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques) sont contournés, les informations sur les usines à risques dites Seveso sont désormais confidentielles.
Sous la pression des collectivités, des préfets de région et des entrepreneurs, les droits à l’expérimentation et les recours aux dérogations se généralisent.

200 postes à la DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques) et dans les DREAL (Directions Régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement) dédiés à la maîtrise des risques technologiques sont menacés.

Les unités territoriales ou départementales des DREAL pourraient être directement rattachées aux services des préfectures, coupées de leur chaîne hiérarchique qui protège l’intérêt général et soumises aux pressions locales qui protègent les intérêts particuliers.
D’autres casses sont à venir, comme la « désurtransposition » des directives européennes qui pourrait par exemple dispenser d’enquête publique la plus grande partie des usines Seveso.

Cet été, une cinquantaine d’incendies industriels ont émis des panaches toxiques en France métropolitaine. Ces feux d’artifice d’hydrocarbures, de dioxines, de soufre et de suies qui retombent sur les productions agricoles, les milieux naturels, les maisons et les jardins privés auraient pu pour la plupart être évités si les services de l’Etat avaient plus de moyens pour inspecter et mettre en demeure les exploitants d’Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE).

Au contraire de ce détricotage, la France en métropole et outre-mer a besoin d’une Autorité de la Sûreté Industrielle à l’image de ce que pourrait être l’Autorité de Sûreté Nucléaire si elle n’était pas elle-même harcelée par la pression de la filière et handicapée par des sous-effectifs chroniques.
--

ROBIN DES BOIS
Association de protection de l'Homme et de l'environnement
Depuis 1985 / Since 1985
tel: +33 (0)1 48 04 09 36 - fax: +33 (0)1 48 04 56 41
www.robindesbois.org
Twitter I Facebook


___________________________________________________
Cordialement
Jean-Louis Butré
Président
Fédération Environnement Durable

Un lozérien informé vaut mieux que l'auditeur lambda ou le journaliste féru du discours dominant qui se sont ému des larmes de Hulot qui a été muet sur ce texte dangereux pour notre démocratie, et qui a été responsable de la signature de la déclaration publique du transformateur de Saint Victor, qui sera le vecteur du mitage l'éolien industriel du sud du Massif Central.

 
En Lozère, c'est avec cette omerta sur l'éolien industriel, que nous avons actuellement en cours d'instruction par les services, un projet éolien dans cet emblématique territoire de Bourg sur Colagne entre PNR Aubrac et site UNESCO Causses Cévennes.

Lors d'une réunion en mairie de Bourg sur Colagne, un conseiller avait osé dire qu'il était nécessaire d'avoir de ce type de projet pour répondre aux besoins d'énergie de la région parisienne, et ce sans réaction de l'ensemble du conseil municipal. 
C'est dire le niveau de délitement du niveau de réflexion et d'instruction de nos élus locaux. 

Bonne lecture 

vendredi 21 septembre 2018

Le vent de la révolte, un sujet que nos médias devraient traiter plus efficacement

Vous avez sans doute tous vu hier soir l'émission "Envoyé Spécial" sur la 2, sur le thème de l'éolien : "le vent de la révolte".
L'émission traitait essentiellement les problématiques des nuisances (bruit, paysage, environnement) soulevées par les riverains et les associations. Un reportage court sans débat à la fin avec le ou les réalisateurs, ce qui atteste de la frilosité du monde médiatique sur le sujet.

Une frilosité d'autant plus évidente, que de nombreux points ont été occultés en particulier  sur les autres scandales de l'éolien :
- une filière dont les intérêts économiques et énergétiques sont loin d'être démontrés ( surcoût excessif des prix de rachat de l'électricité, taux de charge et production très aléatoire,... etc )
- un lobbying administratif, juridique, politique, médiatique plus qu'excessif, qui fait que cette filière considère tous nos espaces exceptionnels comme un terrain de chasse et de colonisation.

Pour illustrer ce contexte nous mettons en lien à votre lecture un exemple de bail proposé par un opérateur éolien.
Lisez le tranquillement ; comme le précise la FED c'est :


-C'est la mise sous tutelle  progressive par des promoteurs privés de toutes les communes de la France qui acceptent des parcs éoliens.
- C'est la perte de l'indépendance des communes au profit d'intérêts privés  au détriment de l'intérêt général.

- C'est une atteinte gigantesques à l'environnement
Jean-Louis Butré


Nous sommes vraiment dans un pays où la démocratie est de plus en plus bafouée. D'après ce projet de bail, il est exigé des propriétaires fonciers une discrétion absolue, sur des projets qui impactent des territoires dans un rayon de plus de 10km.

En Lozère c'est ce que nous avons constaté dans tous les projets ; tous les projets dans notre beau pays de montagne ont émergé dans une discrétion totale afin de mettre le bon peuple devant un projet ficelé

Raison de plus pour être vigilants dans cette période où l'on parle régulièrement de mise valeur de notre patrimoine.

Et apprécions néanmoins l'effort de France 2 de traiter ce sujet. C'est un enjeu de territoire et de société qui nous concerne tous, et qui devrait être traité par les médias plus clairement et efficacement.
Et pendant ce temps le Sénat perd son temps sur l'affaire Benalla.

Quand on pense que notre sénateur de Lozère en son temps aurait dit qu'il verrait bien des éoliennes sur le Mont Lozère, à croire que la politique c'est aussi du vent.

Mais c'est avec ces affichages stupides, que nous avons aujourd'hui en Lozère des projets éoliens stupides comme celui des Taillades dans des espaces exceptionnels.

Le projet éolien des Taillades c'est plus de 1000 ans d'histoire et de patrimoine traité comme négligeable
Il y a plus d'un siècle Stevenson parlait déja de la magie des lieux

jeudi 6 septembre 2018

La transition écologique en Lozère c'est comme les larmes de Hulot

Vous avez tous vu les larmes de Hulot, ce dernier habitué à avoir un hydravion, plusieurs hélicoptères et ULM pour filmer un vol de libellules dans son émission USHUAIA, ne comprenait toujours pas que le monde réel n'a rien à voir avec le monde de l'image.
Mais était-ce de vrais larmes, ou de la simple manipulation médiatique ?

En tout cas son discours sur la transition écologique virtuellement généreux, n'est pas très réaliste. Ce décalage entre le discours et le monde réel fait que sur cette thématique il se fait n'importe quoi.

Et en Lozère le monde réel nous le montre tous les jours, à partir de la problématique de l'éolien terrestre.

Depuis quelques années nous avons tout vu :
- un schéma régional éolien complétement nul que l'on a voulu nous imposer, avec un TA de Montpellier qui quelques jours avant la COP 21 pour ne pas faire désordre avait rejeté tous nos motifs d'annulation ; et puis ce même schéma annulé par la Cour d'Appel de Marseille pour absence d'évaluation environnementale, ce que nous avons toujours affiché. Mais motus, en Lozère les médias et l'administration font comme si cela n'a jamais existé.
- un projet éolien sur la Villedieu annulé par la Cour Administrative d'Appel de Marseille pour non prise en compte de la loi Montagne et décision confirmée par le Conseil d'Etat, . C'est un sujet que nous soulevions depuis de nombreuses années dans nos interventions, mais tout le monde faisait la sourde oreille, et d'ailleurs ça continue encore (voir le dossier récent des Taillades).
- un projet éolien sur le Born annulé par le TA au motif de non prise en compte des paysages, dossier validé par le préfet malgré toutes les oppositions motivées au titre de notre droit national, et d'une étude DDT, mais la pression politique avait été plus forte, que le bon sens et le simple respect de nos paysages emblématiques. Sur ce dossier le commissaire enquêteur nous avait traité d'admirateurs passifs du paysage ; nous doutons qu'il ait le courage aujourd'hui d'écrire au président du TA qu'il est un admirateur passif du paysage.
- et aujourd'hui 2 projets éoliens en cours d'instruction : celui sur la commune de Peyre en Aubrac à proximité immédiate du chemin de Saint Jacques inscrit à l'UNESCO, et celui de Bourg sur Colagne à proximité immédiate du chemin Urbain V et en balcon sur le site Causses Cévennes inscrit à l'UNESCO. Ces 2 projets sont à l'intérieur du PNR Aubrac dont la charte précise le principe d'exclusion de l'éolien industriel à l'intérieur du périmètre. Et bien malgré celà l'instruction continue, ce qui veut dire que pour l'éolien tout semble permis.

Sur cette thématique de l'éolien on a simplifié les procédures, on a minimisé les distances d'implantation, localement on a été laxistes sur les autorisations, c'est bien dire que les larmes de Hulot c'est du pipeau, car on a bien ouvert les portes administratives pour faciliter ces pseudos projets de la transition écologique, et celà même dans des lieux emblématiques. Mais chut, il ne faut pas le dire, car le bon peuple pourrait se poser des questions.

Et cette ouverture de la facilité administrative offerte aux projets éoliens est très lisible dans le dossier éolien des Taillades :
un projet qui n'aurait jamais du être accordé, au vu des enjeux de biodiversité et de paysages de ce territoire (proximité du chemin de Stevenson, de la voie Régordane; du plateau de la Garde Guérin, des gorges du Chassezac, du PNC, de la réserve internationale de ciel étoilé, de l'abbaye de Notre Dame des Neiges, présence d'une étude DDT excluant l'éolien du massif des Taillades, dispositions de la loi Montagne, etc, etc...)
un projet qui a été accordé alors que de nombreux points du dossier d'instruction n'étaient pas clairs ( entre autres problématiques des voies d'accès non vérifiées au titre de la loi montagne, de la biodiversité, des accords fonciers,.etc, etc,....).
En France toute demande de permis de construire d'un particulier est refusée s'il n'est pas attesté la véracité d'un accès d'un point de vue technique et foncier ; dans le cas de ce dossier des Taillades il est évident que ce point a été totalement négligé par l'administration. Et là on est pas face à un accès modeste, mais face à la réalisation d'une voie "nouvelle" de plusieurs kilomètres sur une ligne de crête en zone d'application de la loi montagne.


C'est bien dire qu'en Lozère sur cette problématique de l'éolien industriel, il se fait n'importe quoi ; sur ce dossier des Taillades on a autorisé une dossier qui nous semblait irrégulier, ce qui se confirme par les nombreuses irrégularités du chantier : modification du tracé de la voie d'accès, travaux sur des zones sensibles, travaux en période d'interdiction au titre de la biodiversité, intervention sur le lit d'un cours d'eau. 

Quand on s'informe sur les interventions des associations sur ce dossier, chaque fois certains travaux sont réalisés en dehors de toute autorisation, chaque fois l'entreprise demande une régularisation une fois les travaux faits mettant l'administration devant le fait accompli, et l'administration n'y trouve rien à redire. A croire que nous n'avons plus besoin d'administration, les grandes entreprises se sachant un terrain conquis., et quoiqu'elles fassent, elles obtiennent des régularisations post-travaux.
La réponse de la préfète du 20.08.2018 aux nombreuse questions des associations est très illustrative sur ce point.

Le combat en particulier de l'association des Robins des Bois de la Margeride et de l'association Urgence Nature depuis plusieurs années contre ce mauvais projet éolien des Taillades se fonde sur de nombreux points qui se sont avérés vérifiables ces derniers mois sur l'irrégularité de certains travaux, et nous comprenons leur réponse à ce courrier de la préfète qui botte en touche.

et nous comprenons encore plus leur plainte déposée au procureur de la république avec les explicatifs exprimés dans ce complément adressé récemment au procureur.

Quand nous analysons l'histoire et le déroulé de ce projet, projet éolien largement favorisé par l'administration et suivi par le ministère de la transition écologique, nous ne comprenons pas comment Hulot a pu se permettre de se plaindre sur un manque de soutien.  Tout ça c'est de l'enfumage, pour nous rendre encore plus crédule sur un discours dominant pseudo écologique qui risque de nous entrainer socialement, économiquement, environnementalement dans le mur.



Alors que les médias ont parlé récemment de cette approbation internationale d'une réserve de ciel étoilé, nos moines de l'abbaye de Notre Dame des Neiges lieu de silence et de lumière intérieure, vont bientôt avoir leur site pollué la nuit par les flashes de sécurité de ces énormes machines industrielles. La transition écologique prônée par ces machines trouve là encore un non-sens de la transition humaniste vers plus de sens.

Et ne parlons pas de la transformation du massif des Taillades en zone de sports mécanisés sur pistes de terre, en zone de montagne, où aujourd'hui passent tous les jours des dizaines de 45 tonnes avec la bénédiction de la préfecture.

La transition écologique en Lozère, c'est bien comme les larmes de Hulot.